- renouvellement du brevet
- восстановление [продление срока действия] патента
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Brevet de base de pilote d'avion — Le brevet de base de pilote d avion (BB) est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Ce brevet autorise le pilote à voler seul à bord dans un rayon de 30 km autour de l aérodrome. Des extensions d autorisation peuvent être… … Wikipédia en Français
Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière — Le BEPECASER, acronyme de Brevet pour l Exercice de la Profession d Enseignant de la Conduite Automobile et de la SÉcurité Routière, est un diplôme d État français de niveau IV, nécessaire pour pouvoir exercer la profession d enseignant de la… … Wikipédia en Français
Premiers entrepreneurs du coton britannique — Les premiers entrepreneurs du coton britannique sont pour la plupart des inventeurs, à l origine simples artisans, ingénieurs, utopistes ou religieux. Devenus industriels en levant quelques fonds modestes, ils s endettent, partagent leur capital… … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle
Histoire De L'automobile — Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en 1936. L histoire de l automobile rend compte de la naissance et de l évolution de l automobile, invention technologique majeure qui a considérablement modifié les sociétés de… … Wikipédia en Français
Histoire de l'automobile — Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en … Wikipédia en Français
L'histoire de l'automobile — Histoire de l automobile Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en 1936. L histoire de l automobile rend compte de la naissance et de l évolution de l automobile, invention technologique majeure qui a considérablement… … Wikipédia en Français
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie … Wikipédia en Français
Autorisation de mise sur le marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un titulaire des droits d’exploitation d’un médicament fabriqué industriellement pour qu’il puisse le commercialiser[1]. Cette procédure… … Wikipédia en Français
Naoto Kan — 菅 直人 Naoto Kan en 2010 Mandats 61e Premier ministre du Japon … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français